Tableau des élections législatives en RFA depuis 1945

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Fiche   |   28/11/2006   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « L'assemblée plénière du Bundestag est le forum des grands débats 1982 - 27 octobre 1998 - Helmut Kohl (CDU) 27 octobre 1998 - 22 510 395 86,8 39,3 47,6 9,5 ...»

Extrait du sommaire : «Système politique de l´Allemagne. . Le système législatif. . Le système gouvernemental .. Les élections législatives.. Résultat des élections législatives en RFA depuis 1945.....»

Le lobbying chrétien auprès des institutions européennes à Bruxelles

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   30/06/2008   |   fr   |   .doc   |   33 pages
Extrait du document : « conseil executif et une assemblee pleniere convoquee tous lors de sa session pleniere à Wavre | | | | 6. Developpement economique et ethique des entreprises ...»

Extrait du sommaire : «Le Lobbying. Origines du lobbying. Définition du terme « Lobbying ». Les lobbys et l'Union européenne. Le lobbying chrétien. Les principales représentations chrétiennes à Bruxelles: description et...»

Histoire, organisation et fonctions du Sénat sous la Ve République

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   22/10/2007   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « effet, à la difference de l'Assemblee Nationale, le message qui sera lu en seance pleniere, sans debat Le Senat compte 6 commissions permanentes (article 43 de ...»

Extrait du sommaire : «Genèse du Sénat et du bicamérisme. L'organisation du Sénat. Les sénateurs. Les groupes politiques. Le président du Sénat et ses fonctions. Le bureau du Sénat. La Conférence des présidents du...»

La Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen dans l'histoire constitutionnelle française

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   31/07/2007   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : « le droit de se reunir en assemblee pleniere et sera si les lois votees par l'Assemblee Nationale supposent 1989 * Colliard, Claude-Albert (Colloque des 6,7 et ...»

Extrait du sommaire : «L'influence décisive de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen sur la réflexion des assemblées constituantes et sur la conception du droit en France depuis 1789. Liberté et souveraineté...»

Jérusalem dans le conflit israélo-arabe

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   15/03/2008   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « fr/cartes/jerusalemvieilleville << ES-10/6. Mesures illegales Resolution adoptee par l'Assemblee Generale des Nations-Unies, 12e seance pleniere, 9 fevrier ...»

Extrait du sommaire : «Jérusalem : un symbole au c'ur des revendications. La ville trois fois sainte. De 1918 à 1967, Jérusalem devient un point de crispation entre les communautés juives et arabes. L'occupation de Jérusalem par Israël et ses...»

La prise en compte des identités religieuses dans notre droit

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   06/08/2007   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « Dans un arret d'Assemblee Pleniere du 19 mai 1978, rendu il L'article 6 du statut general de la fonction publique d'oter son voile (TA Paris, 17 octobre 2002). ...»

Extrait du sommaire : «Le droit protecteur des identités religieuses. La liberté religieuse protégée par le droit. Les identités religieuses reconnues par le droit. Le principe de neutralité du droit en matière d'identités...»

L'encadrement des membres du Parlement

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Fiche   |   06/03/2008   |   fr   |   .doc   |   15 pages
Extrait du document : « d'enquete ont une mission temporaire, limitee à 6 mois. Parlement se reunit pour deliberer en seance pleniere ou publique c'est-à-dire que l'Assemblee qui est ...»

Extrait du sommaire : «Le statut des parlementaires. L'obtention du mandat parlementaire. L'exercice du mandat parlementaire. L'organisation du Parlement. Les organes des Assemblées parlementaires. Les sessions parlementaires....»

Les institutions et le droit du régime de Vichy

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   06/05/2008   |   fr   |   .doc   |   12 pages
Extrait du document : « Flandin souhaite le reunir en session pleniere à Lyon et la retourner à son deces àl'Assemblee Nationale << si plus que deux, et celui du 6 septembre 1940 ...»

Extrait du sommaire : «L'avènement de l'etat français (1940-1942) consacre la fin de la IIIe république et enterre progressivement le parlementarisme. La loi de révision du 10 juillet 1940 marque la rupture avec le régime de 1875 . Les actes...»

L'Emergence du lobbying commercial en France

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   26/04/2007   |   fr   |   .doc   |   55 pages
Extrait du document : « et du citoyen et de l'article 6 qui dit élabore une position de synthèse votée en assemblée plénière. sont émues du rôle de l'Assemblée Nationale au ...»

Extrait du sommaire : «Perception et acteurs du lobbying. Les formes d'organisation de lobbying. Techniques de lobbying. Le lobbying et les médias. La récupération à des fins commerciales du lobbying. Emergence des agences spécialisées. Les...»

La Première République italienne

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Mémoire   |   05/08/2009   |   fr   |   .doc   |   26 pages
Extrait du document : « Les projets de lois majeurs restent cependant votés en séance plénière notamment les lois Le Président Scalfaro dissout l'Assemblée le 6 février 1996 ...»

Extrait du sommaire : «La formation de la Première République italienne. La naissance de la Première République. Les institutions de la Première République. La Première République à l'épreuve de la pratique politique . De...»