La propriété industrielle et la PME

Entreprises & gestion   |   Tpe et pme   |   Exposé   |   02/06/2008   |   fr   |   .pdf   |   26 pages
Extrait du document : « Les PME se servent de la propriété intellectuelle afin de différencier leurs signes ou produits sur un marché, et pour contrôler dans le temps et dans l ...»

Extrait du sommaire : «Pertinence. Pourquoi la propriété intellectuelle présente-t-elle un intérêt pour une PME ?. Pourquoi la propriété intellectuelle est-elle essentielle à la commercialisation des produits ou services d'une PME...»

La fiscalité transnationale des produits de la Propriété Industrielle de sources étrangères

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Exposé   |   31/10/2002   |   fr   |   .doc   |   17 pages
Extrait du document : « ou de concession de licence d'exploitation de droits de Propriété Industrielle qui font qu'un abaissement progressif de l'IS, à destination des PME-PMI a ...»

Extrait du sommaire : «LES REGLES FISCALES EN L'ABSENCE DE CONVENTION FISCALE INTERNATIONALE. LES REGLES FISCALES EN L'ABSENCE DE CONVENTION FISCALE INTERNATIONALE. LE REGIME DES PLUS VALUES A LONG TERME : UN REGIME DE FAVEUR ?. LES REGLES FISCALES EN PRESENCE D'UNE...»

Environnement international de l'entreprise : les stratégies d'internationalisation

Entreprises & gestion   |   Stratégie   |   Exposé   |   30/04/2009   |   fr   |   .doc   |   20 pages
Extrait du document : « ou concentration des activités de recherche & développement et de la propriété industrielle. souvent la seule possibilité offerte à une PME, l'entreprise ...»

Extrait du sommaire : «Les stratégies d'internationalisation. Définitions. Les étapes d'une analyse stratégique. Les stratégies d'internationalisation. Les structures à l'international. Définitions de structure. Les modèles...»

Les éléments constitutifs du fonds de commerce

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   23/01/2009   |   fr   |   .doc   |   12 pages
Extrait du document : « Les droits de propriété industrielle Selon l article L constituent des droits de propriété incorporelle protégés extraordinaires parce que les PME en sont ...»

Extrait du sommaire : «La clientèle : condition essentielle de l'existence du fonds de commerce. La nature de la clientèle. La nécessité de la clientèle. Les qualités de la clientèle. Les éléments incorporels. Nom commercial et...»

Régime de protection de la propriété intellectuelle dans le domaine des logiciels et impacts sur la diffusion de l'innovation et des connaissances

Droit privé & contrat   |   Propriété intellectuelle   |   Mémoire   |   02/10/2006   |   fr   |   .doc   |   50 pages
Extrait du document : « contient parfois des millions de lignes Arguments économiques a. PME et développeurs au brevet, est l'Institut National de la Propriété Industrielle (l'INPI ...»

Extrait du sommaire : «Présentation.. Concepts, définitions.. Présentation de la jurisprudence actuelle en matière de logiciels et de droits de propriété intellectuelle.. Historique et organismes importants.. Les droits de propriété...»

La modification du nom de marque

Droit privé & contrat   |   Propriété intellectuelle   |   Exposé   |   30/04/2008   |   fr   |   .doc   |   13 pages
Extrait du document : « de nom ou denomination concernant le proprietaire du titre de propriete industrielle peut etre Toutefois, une PME peut changer son nom ou sa marque pour un ...»

Extrait du sommaire : «Les raisons de la modification du nom de la marque. Changement de structure de l'entreprise. Des raisons juridiques. Se refaire une réputation. Un cas particulier de changement de nom de marque : la modification d'architecture de la marque. La...»

Comment lutter efficacement contre la contrefaçon du Jouet ?

Droit privé & contrat   |   Propriété intellectuelle   |   Étude de cas   |   20/11/2007   |   fr   |   .doc   |   28 pages
Extrait du document : « objectif de faire cesser l'atteinte à un droit de propriete industrielle peut etre Cependant ces actions sont longues et couteuses pour les PME qui resolvent ...»

Extrait du sommaire : «La contrefaçon, approche globale. La contrefaçon. Impacts économiques et sociaux. Les acteurs de la lutte anti-contrefaçon. Organismes de lutte. Les sanctions. Approche sectorielle : le jouet. Initiatives de lutte des...»

La brevetabilité du logiciel

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Exposé   |   07/01/2008   |   fr   |   .doc   |   14 pages
Extrait du document : « publique >>.Il est soutenu en general par les organisations de PME ou d de faire l'objet d'un brevet, puisqu'un tel type de propriete industrielle aurait pour ...»

Extrait du sommaire : «Analyse théorique de la brevetabilité des logiciels . Les concepts clés du débat . Les difficultés d application du brevet au logiciel . Les positions institutionnelles et législatives. Les états unis ou...»

PME (Petites et Moyennes Entreprises) et innovation stratégique : cas pratique d'une PME novatrice "Voice-Insight"

Entreprises & gestion   |   Tpe et pme   |   Mémoire   |   10/11/2008   |   fr   |   .doc   |   60 pages
Extrait du document : « une innovation, principalement lorsque des éléments de propriété industrielle sont négociables internationaux sont à la disposition des PME pour les ...»

Extrait du sommaire : «L'innovation : un moteur de développement des PME. Innover dans les PME : c'est gagner . L'influence de l'innovation sur la croissance . Les implications de l'innovation au sein des PME. Innover durablement : un enjeu stratégique...»

Comparaison internationale des systèmes économiques de Taïwan et de la Corée du Nord

Économie & marchés   |   Économie internationale   |   Exposé   |   17/06/2008   |   fr   |   .doc   |   28 pages
Extrait du document : « de nombreuses creances douteuses ont ete liquidees et les PME souffrent moins Taiwan est perc,ue comme non respectueuse de la propriete industrielle et pour l ...»

Extrait du sommaire : «Notation des pays et justification. Civilisation matérielle. Économie de marché. Capitalisme. Données chiffrées. Classification à l'aide du modèle de Bruno AMABLE....»