Lois mémorielles et droits fondamentaux

Droit public & international   |   Libertés publiques   |   Exposé   |   10/11/2008   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « Les idées racistes et la justification des lois mémorielles. Lois mémorielles et droits fondamentaux Récemment, alors qu il venait de réitérer ses propos ...»

Extrait du sommaire : «Lois mémorielles et histoire. Histoire et mémoire : la répartition des rôles entre pouvoirs publics et historiens. L'établissement de la vérité en histoire : « un dialogue continué avec le passé...»

Le Droit face aux faits historiques

Droit public & international   |   Histoire du droit   |   Exposé   |   19/12/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « Ainsi, par exemple, les droits fondamentaux sont proteges par des lois Certes, les autres lois memorielles, celles du 29 janvier 2001 reconnaissant le genocide ...»

Extrait du sommaire : «Si la liberté d'expression et les zones de non-droit doivent subsister et être protégées dans une démocratie, le droit ne peut laisser impunies la négligence et le négationnisme d'un historien. Comment le droit...»

Antigone et la loi

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Exposé   |   19/05/2008   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « controverse sur les lois memorielles), intelligibilite insuffisante La complexite des lois limite leur qu'à la sauvegarde des droits fondamentaux et expose le ...»

Extrait du sommaire : «Vers une inversion de paradigme : de l'obéissance à la loi à la reconnaissance du droit à la résistance. Pourquoi obéir à la loi, expression de la volonté générale ?. La nécessaire...»

Les raisons du déclin de la loi

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   21/11/2007   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « En effet, il existe des lois memorielles, historiques ou encore qu'il rend des decisions sur les lois. et qui ne serait pas conforme aux droits fondamentaux. ...»

Extrait du sommaire : «La « passion du droit », la loi omniprésente. L'inflation juridique expliquée par les limites de la loi. La loi rétrogradée, et dangereuse. La perte de puissance de la loi. La hiérarchie des normes. Le...»

Liberté de recherche historique et génocide

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Exposé   |   13/07/2009   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « un danger dans la mesure où les applications des lois mémorielles peuvent parfois de l Etat dans l exercice de droits aussi fondamentaux que les ...»

Extrait du sommaire : «Un encadrement de la liberté de la recherche historique nécessité par une protection de la dignité de la personne humaine. Le négationnisme, délit pénalement sanctionné par respect de la dignité de la...»

Réflexion sur la liberté d'expression, ses contours, ses limites

Droit public & international   |   Libertés publiques   |   Exposé   |   19/12/2008   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « organisée de manière à préserver les droits des destinataires Des intérêts spécifiques divers et croissants Les lois dites mémorielles tendent à ...»

Extrait du sommaire : «L'intervention de l'Etat dans la protection de la liberté d'expression . La protection de la liberté d'expression au nom des autres libertés. La protection de la liberté d'expression par les juges. La restriction de la...»

L'historien face au droit

Droit public & international   |   Libertés publiques   |   Exposé   |   04/07/2009   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « chacun, principe fondamental (Déclaration des droits de l l efficacité de ces lois mémorielles : si elles de manquer aux principes fondamentaux de liberté ...»

Extrait du sommaire : «Un historien juridiquement responsable, mais qui jouit d'une grande liberté. Qu'est-ce qu'un historien ?. La responsabilité juridique de l'historien. L'évolution du droit au profit des juges ?. Les difficultés de jugement de...»

La crise de la loi française

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   04/12/2008   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « Nous pouvons également mentionner les lois « mémorielles », qui reconnaissent tout Etat où il ya plus de lois que la d autres normes, d autres droits ou d ...»

Extrait du sommaire : «Crise interne de la loi française. Perte de lisibilité. Complexification de la loi. Inflation législative. Crise externe : perte d'influence et de sa puissance devant d'autres normes ou droits. Restriction de son domaine et...»

Devoir ou travail de mémoire ?

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   26/06/2007   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « aussi une affirmation juridique avec le vote recent des lois dites memorielles la Loi le statut de victime confere des avantages et des droits, << si l ...»

Extrait du sommaire : «La mémoire en tant que memorare : mémoire ` littérale ´ et culte des morts. D'une démarche personnelle. A une démarche collective. La mémoire ` memoranda ´ : mémoire ` exemplaire ´ et...»

La mémoire des victimes de la guerre civile espagnole en Andalousie depuis la Transition démocratique : l'histoire d'une histoire qui ne passe pas

Histoire & géographie   |   Géographie France   |   Exposé   |   18/04/2007   |   fr   |   .doc   |   200 pages
Extrait du document : « Ce sujet pousse ainsi à l'étude rigoureuse et scientifique des interprétations, des constructions mémorielles dans lesquelles le flou des chiffres laisse ...»

Extrait du sommaire : «Mémoire officielle contre mémoire officieuse . Répression et mémoire : analyse préalable . Le combat mémoriel des deux Espagne . Un « pacte de silence » : 1975-2000? . Amnésie et/ou amnistie : novembre...»