L'implication des collectivités territoriales dans la coopération décentralisée

Politique & international   |   Relations internationales   |   Exposé   |   04/05/2009   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «L'implication des collectivités territoriales dans la coopération décentralisée. Implication des collectivités dans la coopération ...»

Extrait du sommaire : «Implication des collectivités dans la coopération décentralisée. Chiffres clés . Les zones géographiques . Emploi « International, Europe » - effectifs . Fiche métier . L'emploi dans le domaine de la...»

La coopération décentralisée des collectivités locales: le cas du service de coopération décentralisée de la Communauté Urbaine de Lyon

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Mémoire   |   02/03/2008   |   fr   |   .doc   |   100 pages
Extrait du document : « 2) Loi ATR du 6 fevrier 1992 : une reelle consecration legislative de la cooperation decentralisee des collectivites territoriales ? ...»

Extrait du sommaire : «Un cadre juridique à la hauteur des enjeux de la coopération décentralisée ?. Un cadre juridique pertinent ?. La coopération décentralisée : des enjeux humains aux enjeux économiques . La mise en place d'un...»

Commentaire du texte extrait du rapport du 97e congrès des notaires de France relatif aux collectivités locales, tenu à Montpellier les 20-23 juin 2001.

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   17/07/2006   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « La coopération décentralisée d'une part, et le de mondialisation, les collectivités territoriales sont mises en et renforçant l'implication directe des ...»

Extrait du sommaire : «Collectivités territoriales : un nouveau rôle lié à la mondialisation. La coopération décentralisée. La régionalisation. Le rôle des Etats et de l'Union européenne face à ce nouveau...»

Les collectivités locales ont-elles vu leur pouvoir décroître avec le développement de l'Union européenne ?

Politique & international   |   Questions européennes   |   Exposé   |   31/12/2007   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « depuis plusieurs annees une implication croissante des le cadre de la "cooperation decentralisee" (loi du Les collectivites territoriales franc,aises ont donc ...»

Extrait du sommaire : «La politique régionale mise en place par l'UE a permis à l'Etat français d'accaparer de nouveaux pouvoirs et de diminuer ceux donnés aux collectivités. La politique régionale était initialement prévue comme...»

L'acte II de la décentralisation: loi du 13 août 2004

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   25/07/2007   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « de faciliter l'implication des collectivites Etat et des collectivites territoriales concernees, un etablissement public de cooperation intercommunale competent ...»

Extrait du sommaire : «Une réorganisation des pouvoirs. Par une spécialisation de chaque échelon local dans un domaine particulier . Par un réaménagement des pouvoirs déconcentrés. Souvent fondée sur des régimes...»

Faut- il encore décentraliser ?

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   25/08/2009   |   fr   |   .doc   |   12 pages
Extrait du document : « et, d'autre part, par leur implication dans les fonde l'objectif « coopération territoriale européenne entre l'Etat et les collectivités territoriales ? ...»

Extrait du sommaire : «La poursuite de la décentralisation est nécessaire : à l'origine d'une plus grande autonomie des collectivités locales, la décentralisation reste inachevée. Les acquis de la décentralisation : des avancées...»

Les collectivités locales et l'Europe

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Fiche   |   18/10/2004   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « La coopération transfrontalière est favorisée aussi bien droit communautaire 1. L'implication dans l 24 de la Constitution, des collectivités territoriales. ...»

Extrait du sommaire : «Les obligations du droit communautaire pour les collectivités locales ont eu des effets ambigus sur le pouvoir local. . Si la construction européenne ne préjuge pas de l'organisation institutionnelle des Etats-membres, les...»

Le référendum et la démocratie locale

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Exposé   |   06/08/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « la modification des limites des collectivites territoriales, l'exigence d des electeurs des collectivites situees outre au referendum L'implication des citoyens ...»

Extrait du sommaire : «Le référendum, un instrument important dans l'exercice de la démocratie locale. L'ouverture du champ de la consultation . L'institutionnalisation du référendum local décisionnel. Le référendum, un instrument...»

Le marketing territorial dans le développement et la modernisation des collectivités locales marocaines

Marketing & marques   |   Marketing des services   |   Exposé   |   30/03/2009   |   fr   |   .doc   |   30 pages
Extrait du document : « acteur afin de développer son implication dans la genre de compétition entre les collectivités locales. base sur les spécificités territoriales, selon les ...»

Extrait du sommaire : «Marketing territorial et gouvernance locale au Maroc. Le marketing territorial au service de la bonne gouvernance locale. Pourquoi un marketing des villes ?. Le marketing stratégique des villes : concepts et définitions. Le marketing ;...»

Analyse financière au Conseil régional Midi-Pyrénées: rapport de stage

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Rapport de stage   |   20/03/2008   |   fr   |   .doc   |   30 pages
Extrait du document : « Europeennes et de la Cooperation Decentralisee (DAEC) * Le taille, de risque, d'implication de la Code General des Collectivites Territoriales, Dalloz, Edition ...»

Extrait du sommaire : «Présentation du conseil régional midi-pyrenées . L'Institution et l'organisation générale . La Direction des Affaires Financières . Le contrôle externe des associations . Contexte global . Cadre général...»