La décentralisation, facteur de démocratie locale

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Exposé   |   20/03/2008   |   fr   |   .pdf   |   8 pages
Extrait du document : «Décentralisation et démocratie locale: un duo substantiellement lié: La démocratie locale induite de la décentralisation; Leur ...»

Extrait du sommaire : «Décentralisation et démocratie locale: un duo substantiellement lié. La démocratie locale induite de la décentralisation. Leur but commun: placer le citoyen au coeur de la décision locale. Décentralisation et...»

Election et décentralisation

Politique & international   |   Vie politique et élections   |   Exposé   |   03/01/2008   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : « 2. L'emergence de la democratie locale : La Constitution du 3 septembre 1791 avait organise le decoupage La decentralisation comme facteur d'evolution ...»

Extrait du sommaire : «L'élection au coeur de la décentralisation. Une réalité historique et doctrinale . Les caractéristiques essentielles des élections . La décentralisation comme facteur d'évolution des élections locales...»

Existe t-il aujourd'hui, en France, une véritable décentralisation financière?

Comptabilité & finances   |   Finances publiques   |   Exposé   |   06/05/2008   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « un fondement de la democratie locale, traduit par le lien fiscal, facteur de responsabilisation constitutionnelle au meme titre que la decentralisation. ...»

Extrait du sommaire : «L'institution progressive d'une autonomie financière encadrée par l'etat. Une autonomie financière croissante liée au mouvement de décentralisation. Une constitutionnalisation progressive de l'autonomie financière...»

Y a-t-il encore un avenir à la Vème République?

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   13/11/2007   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « Ceci suppose une decentralisation mieux aboutie. a aiguillonner les politiques en matiere de democratie locale. considerees comme un facteur attenuateur face ...»

Extrait du sommaire : «Opter pour un changement de régime comme solution à la crise de notre République est une illusion. Le régime présidentiel ne convient pas à la France. L'illusion d'optique du parlementarisme. Toutefois, si modifier les...»

Les dierses formes de la gouvernance locale

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   29/04/2008   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : « Decentralisation, implication des citoyens, et participation sont en des exigences de la democratie deliberative, le continue d'etre un facteur d'isolement du ...»

Extrait du sommaire : «Les formes historiques d'une gouvernance locale. Origines et applications anciennes de « gouvernance locale ». Le développement de la gouvernance locale. La gouvernance locale aujourd'hui : intérêts et...»

Les collectivités territoriales françaises sont-elles financièrement autonomes ?

Comptabilité & finances   |   Finances publiques   |   Exposé   |   01/08/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « essentiel de leur libre administration, et donc de la democratie locale. financiere a ete revendiquee comme un facteur cle de la decentralisation, et a ete ...»

Extrait du sommaire : «La nécessité d'une authentique autonomie financière des collectivités territoriales est désormais garantie au plan constitutionnel. La France est désormais dotée d'un ensemble normatif qui garantit aux...»

Les collectivités locales sont-elles financièrement autonomes ?

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Fiche   |   06/02/2005   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « autonomie fiscale = fondement de la démocratie locale et facteur de responsabilisation structures fédérales en Allemagne ; décentralisation poussée en ...»

Extrait du sommaire : «La notion d´autonomie financiére. . La reconnaissance de l´autonomie financiére des CL n´est pas une revendication nouvelle. . Contexte. . Une autonomie financiére theoriquement large par rapport aux autres pays...»

L'importance de la libre administration des collectivités territoriales

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Exposé   |   04/10/2009   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « 72 al 3), ce qui est un facteur de renforcement doute qu'un renforcement de la decentralisation aura pour objet de valoriser la << democratie locale >>. ...»

Extrait du sommaire : «La libre administration des collectivités territoriales, un principe constitutionnel limité par le caractère unitaire de l'Etat. La valeur constitutionnelle d'un principe au contenu encore imprécis. La conciliation d'un principe...»

Coopération contractuelle et gouvernement des villes: G.Marcou, F.Rangeon, J-L Thiebault.

Politique & international   |   Questions sociales   |   Fiche de lecture   |   01/01/2000   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « acquis par les collectivités territoriales du fait de la décentralisation et de aussi de savoir si le contrat est facteur de démocratie locale, puisqu'il ...»

Extrait du sommaire : «Contractualisation de la politique de la ville et redéfinition des relations entre l'État et les collectivités territoriales en France. Du recours à la contractualisation. De la redéfinition des rapports entre acteurs...»

Les enjeux de la coopération décentralisée

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Exposé   |   05/03/2002   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « locales, gage de renforcement de la démocratie »^. Ce soutien aux processus de décentralisation et de décentralisée, est un facteur de développement ...»

Extrait du sommaire : «Un échange d'expériences et une ouverture sur l'extérieur . Un échange d'expériences et de savoir-faire . Un objectif d'ouverture vers l'extérieur/ Une question d'image . Des enjeux politiques . La...»