Le Code civil s'inscrit-il dans la continuité des projets de Code civil de la révolution ?
Extrait du sommaire : «Un code réactionnaire. Le compromis napoléonien. De la consécration de l'ancien régime. Un code juridique à visée intemporelle. Les bribes de l'esprit révolutionnaire. Un code intemporel....»
Le Code civil, continuité des acquis de la Révolution ?
Extrait du sommaire : «Les libertés, notion héréditaire fondamentale . Individuelles. Collectives. Les droits, notion évolutive. Relatif à la personne. Relatif au peuple....»
Analyse du Discours préliminaire au premier projet de code civil (1801), de Jean-Etienne-Marie Portalis
Extrait du sommaire : «La codification s'inscrit dans « l'esprit des siècles ». Bâtir du nouveau à partir de l'ancien. Le rôle de la jurisprudence. Du droit et des lois en général . Les lois sont ou ne doivent être que le droit...»
Napoléon : gardien ou fossoyeur de la révolution française
Extrait du sommaire : «Napoléon instaure progressivement un régime autoritaire et liberticide au nom de la stabilité et du nécessaire achèvement de la Révolution. Napoléon est l'héritier et celui qui a su pérenniser la...»
L'article L 320-2 du Code du travail et la consécration de la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences
Extrait du sommaire : «Le dispositif du 18 janvier 2005. L'anticipation au c'ur de la GPEC. L'obligation triennale de négocier . L'application du dispositif. Une jurisprudence divergente. Les perspectives de mise en 'uvre ....»
Turquie et critères politiques d'adhésion à l'Union Européenne
Extrait du sommaire : «La Turquie garantie-t-elle les libertés et les droits fondamentaux ?. Un pays engagé dans la voie de la démocratisation . Malgré quelques limites. La Turquie assure-t¬-elle un équilibre des pouvoirs efficace en vue de...»
L'émancipation des femmes en Iran
Extrait du sommaire : «La République islamique d'Iran et l'émancipation islamique des femmes. Un statut juridique qui consacre la suprématie masculine. Modalités de libération des femmes iraniennes. Comment la situation des femmes dans la...»
La Chine et la démocratie, Sous la direction de Mireille Delmas-Marty et Pierre-Étienne Will, Editions Fayard, 2007, 18 pages
Extrait du sommaire : «« L'Histoire n'a pas de fin », par Pierre-Étienne Will. Traduction et reconstruction. Institutions impériales . Transitions 1 : la fin de l'empire et la république. Des usages de l'idée de démocratie au XXe...»
Les médecins libéraux: formation, profession, rôle social et économique
Extrait du sommaire : «Les études. Déroulement des études . Une profession réglementée. Le code de la santé publique. L'ordre des médecins. Le code de déontologie. Obligations, formations, évaluations. Responsabilités...»
La protection de l'enfance
Extrait du sommaire : «Historique de la protection de l'enfance. De l'Antiquité à la Révolution Française. La Révolution Française et les droits de l'homme et du citoyen. L'ère industrielle. Le XXe siècle. L'enfance, une...»
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